Conditions Générales
1. Introduction
Bienvenue sur le site web d’Enfant Terrible BV. Les présentes conditions générales s’appliquent à l’utilisation de notre site web,
de nos produits et de nos services. En visitant et en utilisant notre site, vous acceptez ces conditions.
2. Définitions
-Site web : Le site web d’Enfant Terrible BV, accessible via www.enfantterrible.be.
-Utilisateur : Tout visiteur du site web.
-Services : Tous les services proposés par Enfant Terrible BV.
-Produits : Tous les produits vendus par Enfant Terrible BV.
3. Champ d’application
Ces conditions s’appliquent à toute utilisation de notre site web, à tous les services que nous
proposons et à tous les contrats que nous concluons avec nos utilisateurs.
4. Utilisation du site web
-Le contenu de ce site web est exclusivement destiné à un usage informatif général.
-Vous acceptez d’utiliser le site uniquement à des fins légales et d’une manière qui ne porte pas atteinte aux droits d’autrui.
5. Droits de propriété intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu du site web, y compris les textes,
images, logos et logiciels, appartiennent à Enfant Terrible BV ou à ses concédants. Sans notre
autorisation écrite préalable, il est interdit de copier, distribuer ou publier tout matériel
provenant du site web.
6. Commandes et paiements
-Toutes les commandes passées via notre site web sont soumises à la disponibilité et à notre .
-acceptation
-Nous nous réservons le droit de refuser une commande pour quel raison que ce soit.
-Les paiements doivent être effectués selon les méthodes indiquées par nos soins.
7. Livraison et politique de retour
-Nous nous efforçons de livrer les produits dans les délais de livraison indiqués.
-Si vous n’êtes pas satisfait d’un produit, vous pouvez le retourner dans un délai de 14 jours
après réception, conformément à notre politique de retour disponible sur notre site.
8. Responsabilité
-Enfant Terrible BV n’est pas responsable des dommages résultant de l’utilisation de ce site web ou de l’impossibilité de l’utiliser.
-Nous ne sommes pas responsables du contenu des sites externes accessibles via des liens sur notre site.
9. Modification des conditions
Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. Toute modification
sera publiée sur notre site web et prendra effet dès sa publication.
bij publicatie.
10. Droit applicable et règlement des litiges
Les présentes conditions sont soumises au droit néerlandais. Tout litige sera porté devant le
tribunal compétent de Courtrai.
11. Coordonnées
Pour toute question concernant ces conditions, vous pouvez nous contacter à :
Enfant Terrible BV
Scheldekaai 12
9690 Kluisbergen
0477/51.76.94